Difference between revisions of "Lcgwiki:Avertissements généraux"
| Ligne 21: | Ligne 21: | ||
Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels du CNRS et de ses partenaires, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (avis n° 650931). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster. | Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels du CNRS et de ses partenaires, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (avis n° 650931). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster. | ||
| − | *'''Conditions d'utilisation''' | + | *'''Conditions d'utilisation'''<br> |
''Clause de non-responsabilité'' | ''Clause de non-responsabilité'' | ||
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. | La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. | ||
| − | ''Propriété intellectuelle'' | + | ''Propriété intellectuelle''<br> |
Ce site du CNRS est une œuvre de création, propriété exclusive du CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS issus de la législation susvisée. | Ce site du CNRS est une œuvre de création, propriété exclusive du CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS issus de la législation susvisée. | ||
| − | ''Liens hypertextes'' | + | ''Liens hypertextes''<br> |
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site du CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document. | La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site du CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document. | ||
Version du 10:54, 6 février 2009
- Informations légales CNRS
CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel-Ange
75794 Paris cedex 16 - France
Tél. : +33 1 44 96 40 00
Fax : +33 1 44 96 53 90
Directeur de la publication : Arnold Mingus
Directeur de la rédaction : Fairouz Malek
Hébergeur : CNRS - Centre de Calcul In2p3
Domaine scientifique de la Doua
27 bd du 11 Novembre 1918
69622 Villeurbanne Cedex
Tél. : +33 4 78 93 08 80
Fax : +33 4 72 69 41 70
- Protection des informations nominatives
Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels du CNRS et de ses partenaires, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (avis n° 650931). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster.
- Conditions d'utilisation
Clause de non-responsabilité La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Ce site du CNRS est une œuvre de création, propriété exclusive du CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS issus de la législation susvisée.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site du CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.
